Éditeur du site
Le site AQUESIS est édité par SASU ALTICIS, société par actions simplifiée, située 35 boulevard de la République, 47000 Agen, France, Siren 999 985 690.
- Nom commercial et marque : AQUESIS.
- Activité : audit, conseil, accompagnement qualité, organisation, formation et évaluation.
- Directeur de la publication : Olivier Barry.
- Contact : formulaire de contact AQUESIS.
Marque AQUESIS
AQUESIS est une marque verbale française déposée à l’INPI sous le numéro FR 5253759, déposée le 1er mai 2026 par SASU ALTICIS et publiée au BOPI 2026-21 du 22 mai 2026. La fiche INPI mentionne Olivier Barry comme mandataire de la marque.
Hébergeur
Le site est hébergé par EchoDev à Amiens, SIRET 98810813000010. Les demandes relatives au site doivent être adressées en priorité à l’éditeur via le formulaire de contact AQUESIS.
Réalisation du site
Conception, développement, intégration et hébergement géré : EchoDev.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, sa structure, ses textes, ses interfaces, ses gabarits, ses éléments graphiques, ses marques, ses logos, ses photographies et ses contenus éditoriaux sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, réutilisation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur ou des ayants droit concernés, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Responsabilité
AQUESIS s’efforce d’assurer l’exactitude, la mise à jour et la disponibilité des informations publiées. Les contenus du site ont une vocation informative et ne remplacent pas une analyse individualisée, un conseil juridique, un diagnostic officiel ou une décision d’autorité compétente. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations consultées.
Liens externes
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Données personnelles
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